Bernard Vella
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vella (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000713499
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
De:
Vella (Bernard)
réviseur des Bâtiments de France (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328
(source JORF)
désignation
19 Février 1992
19/02/1992